Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est précisé aux utilisateurs du site [Nom du site] l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.


Éditeur du site
Nom / Raison sociale : Agence Hyperion
Adresse : 7 Rue Chanoine Delamazure
Forme juridique : SASU
Capital social : 1000 €
SIRET : 90161980900014
RCS / RM : Caen B 901 619 809

Directeur de la publication
M. Lecoq
Hébergeur
Nom de l’hébergeur : O2Switch
Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France

Propriété intellectuelle
Le site logiciel-qhse.com ainsi que l’ensemble des contenus (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de M.Lecoq sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. L’éditeur ne peut être tenu pour responsable du contenu de ces sites.
Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous depuis le formulaire.
Cookies
Le site logiciel-qhse.com peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. En continuant à naviguer, vous acceptez leur utilisation.